Document d'urbanisme en cours

Province	Commune	Nature Document	Phase
Meknès	DAR OUM SOLTANE	P.A. De la zone Nord Toulal (Dar Oum Soltane)	En cours d'étude
	BOUFEKRANE	P.A. De la ville de Boufekrane	En cours d'étude
	OUALILI	P.A. Du centre Karmat Bensalem	En cours d'étude
		P.A du centre Fertassa	En cours d'étude
		P.A du centre Bouassel	En cours d'étude
	MRHASSIYINE	P.A. Du centre Sidi Ali	En cours d'étude
		P.A. Du centre Mrhassiyine	En cours d'étude
		P.A. Du centre Moussaoua	En cours d'étude
		P.A. Du centre Hamraoua	En cours d'étude
	AIN JEMAA	PDAR du centre Ain Jemaa	En cours d'étude
El Hajeb	EL HAJEB	P.A. De la ville d'El Hajeb	En cours d'étude
El Hajeb	SEBAA AYOUN	P.A. De la ville Sebaa Ayoun	En cours d'étude
Ifrane	AZROU	P.A de la ville d’Azrou et zones périurbaines relevant de Ben smim et Tigrigra	En cours d'étude
	OUAD IFRANE	P.A. Zaouiet Ouad Ifrane	En cours d'étude
	OUAD IFRANE	P.A. Du centre Souk Lhad	En cours d'étude
	DAYT AOUA	P.A. Du centre Lahrahir	En cours d'étude

2. Documents en phase de concertations réglementaires (CTL)

3. délibérations communales

Province	Commune	Nature	Phase de l'enquête publique
Meknès	MEKNES	PLAN D'AMÉNAGEMENT DE LA MEDINA DE MEKNÈS, SES ZONES DES SERVITUDES & ZONE LIMITROPHE OUEST LIMITEE PAR AVENUES MOHAMED VI et FARID AL ANSARI.	Procédure de l’enquête publique clôturée. Le dossier a été transmis au ministère afin de fixer la date de la commission centrale.
EL Hajeb	RASS IJERRI	PLAN D’AMENAGEMENT DU CENTRE RASS IJERRI.	Procédure de l’enquête publique clôturée. Le dossier a été transmis au ministère afin de fixer la date de la commission centrale.
EL Hajeb	AIT BOUBIDMANE	PLAN D’AMENAGEMENT DU CENTRE DE BOUDERBALA.	Le dossier a été transmis à la province afin de demander à la commune d’entamer la procédure d’enquête publique et de délibération communale.
EL Hajeb	JAHJOUH	PLAN D’AMENAGEMENT DU CENTRE SEBT JAHJOUH	Le dossier a été transmis à la province afin de demander à la commune d’entamer la procédure d’enquête publique et de délibération communale.